Les évolutions des données et des indicateurs correspondants sont suivies par la MSA depuis 1974. Les informations présentées dans ce document ne concernent pas l’Alsace, ni le département de la Moselle, ni les DOM et les TOM, qui relèvent d’autres régimes de protection sociale.

I - Panorama général

En 2005, 1 180 614 travailleurs (nombre d’employés dans les établissements) ont été déclarés en moyenne chaque trimestre (+ 0,3 % par rapport à 2004) par les 157 982 employeurs (nombre trimestriel moyen) du régime agricole.

Alors que depuis 1991 on observait une hausse tendancielle du nombre d’heures de travail déclarées, l’année 2005 semble confirmer la tendance amorcée en 2004 avec une nouvelle baisse de ce nombre passant de 1,28 milliards à 1,27 milliards en 2005.

L’ensemble des salariés a été touché en 2005 par 68 031 accidents de travail proprement dits (dont 43 898 avec arrêt de travail) et par 4 493 accidents de trajet (dont 3 300 avec arrêt) ; de plus, 3 359 maladies professionnelles ont été reconnues.

II - Les accidents du travail proprement dits

Le nombre annuel d’accidents avec arrêt de travail est en 2005 de 43 898 unités, en baisse constante depuis 2001.

Après une relative stabilisation sur la période 1987-2001, le taux de fréquence baisse régulièrement depuis 2002 pour passer pour la première fois en dessous des 35 accidents par million d’heures travaillées (34,5 en 2005).

Comme les autres années, cette évolution globale est contrastée selon les secteurs d’activité professionnelle.

Le domaine des exploitations de culture et d’élevage, représentant 36,7 % des heures travaillées, enregistre un taux de fréquence de 41,3 en 2005 (42,6 en 2004), tandis que le domaine des organismes professionnels, qui déclare 25,1 % des heures travaillées, n’affiche que 5,4 accidents par million d’heures travaillées (idem en 2003 et 2004).

Par contre, le domaine des travaux forestiers présente un taux de 81,6 (en diminution constante sur les cinq dernières années) pour 3,5 % des heures travaillées.

La gravité des accidents peut être approchée par 4 indicateurs :

• La durée moyenne d’arrêt, qui avait connu une nette augmentation en 2002 et 2003, se stabilise depuis autour de 49,5 jours (49,4 en 2004 et 49,6 pour 2005).
• La proportion d’accidents graves, qui avait connu une diminution régulière entre 1993 et 1998 (minimum historique à 11,9 %) et une augmentation continue depuis 1999, baisse en 2005 pour atteindre 12,6 % contre 13,5 % en 2004.
• Le taux moyen d’IPP, qui avait diminué depuis 1979 pour se situer à 8,5 points en 1999, continue la hausse amorcée en 2004 (10 points) avec 10,2 points en 2005.
• Le taux de fréquence des accidents mortels s’inscrit dans une tendance à la baisse, avec des fluctuations annuelles irrégulières, bien qu’ayant peu varié depuis 1994.

Concernant la typologie des victimes, les accidents de travail proprement dits représentent toujours un risque excessif pour les « nouveaux embauchés » : en 2005 encore, près de 53 % des accidents concernent des personnes dont l’ancienneté dans l’entreprise est inférieure à 2 ans.

Ces accidents ont toujours une gravité accrue pour les salariés les plus âgés : les « 50 ans et plus » représentent 26,6 % des accidents graves quand ils pèsent 14,5 % des accidents avec arrêt.

La période de septembre - octobre est marquée par une recrudescence des accidents graves et avec arrêt par rapport à l’ensemble de l’année.

Les tendances antérieures se confirment aussi au sujet de la « nature » des risques.

Le « travail du bois, sol et autres végétaux » reste l’activité la plus souvent observée au moment de la survenue (28 % des accidents avec arrêt).

Les tâches relatives aux « manutentions et transports manuels » et celles en rapport avec le « matériel et les infrastructures » sont aussi fréquemment incriminées (respectivement 22,9 % et 25,4 % des accidents avec arrêt).

Parmi les lieux de survenue, ceux de « production animale et végétale » concentrent 36,5 % des accidents avec arrêt, et les lieux de « transformation et de conditionnement des produits » 15,5 %.

Enfin, les accidents du travail avec arrêt et graves touchent principalement les mains (respectivement 22,4 et 24,6 %), et sont en premier lieu des lésions superficielles ou des plaies.